Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERATION FRANCAISE DES RADINS MALINS
Media-Saturn-Holding GmbH, société allemande

Numéro de dépôt :
3733976
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2020
FEDERATION FRANCAISE DES RADINS MALINS de Media-Saturn-Holding GmbH

Présentation de la marque FEDERATION FRANCAISE DES RADINS MALINS

Déposée le 28 avril 2010 par la société Media-Saturn-Holding GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERATION FRANCAISE DES RADINS MALINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la société Media-Saturn-Holding GmbH domicilié(e) Wankelstrasse 5 - 75053 INGOLSTADT - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque FEDERATION FRANCAISE DES RADINS MALINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION FRANCAISE DES RADINS MALINS est expirée depuis le 28 avril 2020.

Media-Saturn-Holding GmbH a également déposé les autres marques suivantes : MEDIA SATURN , Planète SATURN Planète SATURN


Media-Saturn-Holding GmbH, société allemande - Wankelstrasse 5 - 75053 INGOLSTADT - Allemagne


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Appareils électroménagers (compris dans cette classe), à savoir aspirateurs, machines à laver, lave-linge séchant, lave-vaisselle, repasseuses, robots de cuisine, mixeurs électriques, couteaux électriques, extracteurs de jus, hache-viande (machine), moulins à café (machines), essoreuses ; accessoires automobiles, à savoir bougies d'allumage, compresseurs (machines pour réfrigérateurs), filtres à air pour moteurs, filtres à huile pour moteurs ; équipements électriques pour shampooiner, à savoir shampouineuses électriques pour tapis et moquettes.

Appareils et instruments électriques et électroniques (compris dans cette classe), à savoir : récepteurs satellites analogiques ; récepteurs pour radiodiffusion vidéo numérique par satellite ; récepteurs pour radiodiffusion vidéo numérique terrestre ; récepteurs pour radiodiffusion vidéo numérique par câble ; récepteurs audio et/ou vidéo ; amplificateurs Haute-fidélité ; équipement stéréo ; accumulateurs ; batteries rechargeables ; lampes de poches ; dispositifs d'alimentation électrique ; télécommandes ; stations météos ; talkies-walkies ; balance électronique ; répartiteurs électriques ; explorateurs (scanneurs) photo ; cadres photos électroniques ; imprimantes photo ; matériel informatique ; écrans d'ordinateurs ; ordinateurs portables ; lecteurs de livre électronique ; manettes de jeu ; manche à balai pour ordinateurs ou jeux-vidéos ; disques durs ; circuits de mémoire pour ordinateur ; composants d'ordinateur personnel/individuel portable ; variateurs électriques ; calculatrices ; bases de données électroniques et traducteurs portables ; enregistreurs ; câbles d'alimentation ; rallonges pour câbles d'alimentation ; câbles vidéo, câbles audio et câbles pour antennes ; câbles et prises pour ordinateurs et autres équipement de bureau électrique ou électronique ; appareils pour enregistrer, transmettre et reproduire des sons et/ou images et/ou données traitées électroniquement (compris dans cette classe), notamment téléviseurs, appareils de radio, magnétophones à cassettes et enregistreurs de bandes analogiques et numériques, lecteurs de disques analogiques et numériques, haut-parleurs, téléphones, systèmes de téléphonie, appareils GSM, téléphones portables, répondeurs téléphoniques, télécopieurs, amplificateurs, instruments d'alarme, appareils d'intercommunication, appareils de surveillance des bébés, antennes ; les appareils susmentionnés également destinés à un usage mobile et embarqués dans des véhicules automobiles ; microphones, casques d'écoute, câbles de raccordement, piles ou batteries ; systèmes de navigation par satellite, équipements et instruments photographiques, cinématographiques et optiques, notamment équipements photographiques, objectifs, télescopes, caméras vidéo, caméras cinématographiques, enregistreurs vidéo, imprimantes vidéo, projecteurs, exposimètres, matériel de flash, écrans, films (pellicules) impressionnés, montures de diapositive, trépieds, sacoches pour appareils photographiques ; calculatrices, équipement de traitement de données, ordinateurs, moniteurs, imprimantes, explorateurs (scanneurs), photocopieurs, vidéoprojecteurs informatiques, agendas électroniques, périphériques informatiques et leurs accessoires, à savoir claviers, souris, manettes de jeu, cartes enfichables ; supports de données pour stocker des informations, données, images et sons (compris dans cette classe), notamment bandes audio et vidéo, disques durs, disques compacts, disques optiques compacts, DVD, cartes mémoire ; programmes informatiques ; supports de données préenregistrés, notamment bandes audio et vidéo, disques ; disques compacts, DVD ; fichiers de données contenant du son, de la musique, des images, de la vidéo et des jeux (téléchargeables), notamment en tant que téléchargements par Internet pour téléphones portables ; jeux sur téléviseur (compris dans cette classe) ; logiciels de jeux informatiques ; consoles de jeux vidéo électroniques à raccorder à des téléviseurs, écrans indépendants ou moniteurs ; récepteurs par satellite, y compris antennes satellites ; fers à repasser électriques, balances ; accessoires automobiles, à savoir câbles de démarrage, extincteurs, triangles de présignalisation, matériel de verrouillage électrique et électronique, indicateurs électriques de fonctions moteur, en particulier manomètres à huile, indicateurs de tension de batterie et indicateurs de température d'eau, régulateurs actifs électroniques de la vitesse, appareils électroniques de commande de l'état de marche du moteur lorsque les feux de circulation sont au rouge, batteries, chargeurs de batterie, systèmes électriques de verrouillage centralisé, interrupteurs, relais, fusibles, petits indicateurs de conditions extérieures, notamment altimètres, thermomètres extérieurs, appareils d'essai de moteur, systèmes électriques antivol.

Équipements électriques pour le ménage et la cuisine (compris dans cette classe), à savoir sèche-linge, sèche-cheveux, équipements de chauffage, appareils à bronzer, équipements de climatisation, humidificateurs, purificateurs d'air, équipements de désinfection, réservoirs à eau chaude, machines à café, ventilateurs (climatisation), chauffe-pieds, machines pour faire la glace, éviers, hottes aspirantes ; appareils de cuisson, notamment fours à gaz, fours électriques, plaques chauffantes, appareils de cuisson à micro-ondes ; grille-pain, réfrigérateurs, congélateurs, chauffe-eau, grils, friteuses électriques, cuiseurs d'œufs électriques, appareils à fondue électriques ; lampes électriques, lampes à gaz, ampoules d'éclairage ; accessoires automobiles, à savoir appareils d'éclairage pour automobiles, appareils de ventilation, réflecteurs de feux de route, feux antibrouillard, lampes de travail, lampes de lecture, lampes d'habitacle, torches électriques, lampes de rechange ; réflecteurs.

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) compris dans cette classe, à savoir albums photo ; étiquettes papier adhésives ou non ; papier pour imprimantes et/ou photocopieurs ; fiches (papier) ; coupons et bons d'achat en papier ; cartes prépayées ; albums, revues, livres, en particulier manuels et autres documents écrits accompagnant ordinateurs et programmes informatiques, machines à écrire, manuels d'entretien à l'usage des automobilistes, films décoratifs en matières plastiques pour vitres de voitures (étiquettes adhésives), bandes décoratives pour la papeterie ou le ménage (étiquettes adhésives), autocollants et bandes pour la papeterie ou le ménage pour automobiles (étiquettes adhésives).

Équipements (compris dans cette classe) et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), à savoir marmites, casseroles, tapettes à tapis ; équipements électriques de soins buccaux, à savoir brosses à dents ; friteuses (non électriques), appareils à fondue (non électriques).

Jeux et jouets ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage).

Services de vente en gros et/ou au détail d'appareils électroménagers, à savoir aspirateurs, machines à laver, lave-linge séchant, lave-vaisselle, repasseuses, robots de cuisine, mixeurs électriques, couteaux électriques, extracteurs de jus, hache-viande (machine), moulins à café (machines), essoreuses ; accessoires automobiles, à savoir bougies d'allumage, compresseurs (machines pour réfrigérateurs), filtres à air pour moteurs, filtres à huile pour moteurs ; équipements électriques pour shampooiner, à savoir shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir : récepteurs satellites analogiques ; récepteurs pour radiodiffusion vidéo numérique par satellite ; récepteurs pour radiodiffusion vidéo numérique terrestre ; récepteurs pour radiodiffusion vidéo numérique par câble ; récepteurs audio et/ou vidéo ; amplificateurs Haute-fidélité ; équipement stéréo ; accumulateurs ; batteries rechargeables ; lampes de poches ; dispositifs d'alimentation électrique ; télécommandes ; stations météos ; talkies-walkies ; balance électronique ; répartiteurs électriques ; explorateurs (scanneurs) photo ; cadres photos électroniques ; imprimantes photo ; matériel informatique ; écrans d'ordinateurs ; ordinateurs portables ; lecteurs de livre électronique ; manettes de jeu ; manche à balai pour ordinateurs ou jeux-vidéos ; disques durs ; circuits de mémoire pour ordinateur ; composants d'ordinateur personnel/individuel portable ; variateurs électriques ; calculatrices ; bases de données électroniques et traducteurs portables ; enregistreurs ; câbles d'alimentation ; rallonges pour câbles d'alimentation ; câbles vidéo, câbles audio et câbles pour antennes ; câbles et prises pour ordinateurs et autres équipement de bureau électrique ou électronique ; appareils pour enregistrer, transmettre et reproduire des sons et/ou images et/ou données traitées électroniquement, notamment téléviseurs, appareils de radio, magnétophones à cassettes et enregistreurs de bandes analogiques et numériques, lecteurs de disques analogiques et numériques, haut-parleurs, téléphones, systèmes de téléphonie, appareils GSM, téléphones portables, répondeurs téléphoniques, télécopieurs, amplificateurs, instruments d'alarme, appareils d'intercommunication, appareils de surveillance des bébés, antennes ; les appareils susmentionnés également destinés à un usage mobile et embarqués dans des véhicules automobiles ; microphones, casques d'écoute, câbles de raccordement, piles ou batteries ; systèmes de navigation par satellite, équipements et instruments photographiques, cinématographiques et optiques, notamment équipements photographiques, objectifs, télescopes, caméras vidéo, caméras cinématographiques, enregistreurs vidéo, imprimantes vidéo, projecteurs, exposimètres, matériel de flash, écrans, films (pellicules) impressionnés, montures de diapositive, trépieds, sacoches pour appareils photographiques ; calculatrices, équipement de traitement de données, ordinateurs, moniteurs, imprimantes, explorateurs (scanneurs), photocopieurs, vidéoprojecteurs informatiques, agendas électroniques, périphériques informatiques et leurs accessoires, à savoir claviers, souris, manettes de jeu, cartes enfichables ; supports de données pour stocker des informations, données, images et sons, notamment bandes audio et vidéo, disques durs, disques compacts, disques optiques compacts, DVD, cartes mémoire ; programmes informatiques ; supports de données préenregistrés, notamment bandes audio et vidéo, disques ; disques compacts, DVD ; fichiers de données contenant du son, de la musique, des images, de la vidéo et des jeux (téléchargeables), notamment en tant que téléchargements par Internet pour téléphones portables ; jeux sur téléviseur ; logiciels de jeux informatiques ; consoles de jeux vidéo électroniques à raccorder à des téléviseurs, écrans indépendants ou moniteurs ; récepteurs par satellite, y compris antennes satellites ; fers à repasser électriques, balances ; accessoires automobiles, à savoir câbles de démarrage, extincteurs, triangles de pré-signalisation, matériel de verrouillage électrique et électronique, indicateurs électriques de fonctions moteur, en particulier manomètres à huile, indicateurs de tension de batterie et indicateurs de température d'eau, régulateurs actifs électroniques de la vitesse, appareils électroniques de commande de l'état de marche du moteur lorsque les feux de circulation sont au rouge, batteries, chargeurs de batterie, systèmes électriques de verrouillage centralisé, interrupteurs, relais, fusibles, petits indicateurs de conditions extérieures, notamment altimètres, thermomètres extérieurs, appareils d'essai de moteur, systèmes électriques antivol ; équipements électriques pour le ménage et la cuisine, à savoir sèche-linge, sèche-cheveux, équipements de chauffage, appareils à bronzer, équipements de climatisation, humidificateurs, purificateurs d'air, équipements de désinfection, réservoirs à eau chaude, machines à café, ventilateurs (climatisation), chauffe-pieds, machines pour faire la glace, éviers, hottes aspirantes ; appareils de cuisson, notamment fours à gaz, fours électriques, plaques chauffantes, appareils de cuisson à micro-ondes ; grille-pain, réfrigérateurs, congélateurs, chauffe-eau, grils, friteuses électriques, cuiseurs d'œufs électriques, appareils à fondue électriques ; lampes électriques, lampes à gaz, ampoules d'éclairage ; accessoires automobiles, à savoir appareils d'éclairage pour automobiles, appareils de ventilation, réflecteurs de feux de route, feux antibrouillard, lampes de travail, lampes de lecture, lampes d'habitacle, torches électriques, lampes de rechange ; réflecteurs ; albums photo ; étiquettes papier adhésives ou non ; papier pour imprimantes et/ou photocopieurs ; fiches (papier) ; coupons/bons d'achat ; cartes prépayées ; albums, revues, livres, en particulier manuels et autres documents écrits accompagnant ordinateurs et programmes informatiques, machines à écrire, manuels d'entretien à l'usage des automobilistes, films décoratifs en matières plastiques pour vitres de voitures (étiquettes adhésives), bandes décoratives pour la papeterie ou le ménage (étiquettes adhésives), autocollants et bandes pour la papeterie ou le ménage pour automobiles (étiquettes adhésives) ; équipements et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), à savoir marmites, casseroles, tapettes à tapis ; équipements électriques de soins buccaux, à savoir brosses à dents ; friteuses (non électriques), appareils à fondue (non électriques) ; jeux et jouets ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage) ; supports de fixation pour télévision ; meubles pour télévision ; meubles pour matériel haute fidélité ; meubles pour ordinateurs ; étuis pour lecteurs audio et/ou vidéo ; sacs spéciaux pour porteurs contenant des informations, des images et/ou du son, sacoches pour ordinateur portable ; étuis et films protecteurs pour téléphone portable ; radios-réveil ; montres et horloges ; produits de nettoyage ménager ; chiffons et ensembles de nettoyage consistant en des produits et des chiffons d'entretien pour équipement informatique, périphériques pour équipement informatique et porteurs contenant des informations, des images et/ou du son ; couverts (fourchettes, cuillers, couteaux) ; robots ménagers ; woks ; convecteurs et plaques de cuisson ; déshumidificateurs d'air ; chronomètres ; machines à coudre ; fers à repasser ; planches à repasser ; machines à yaourt ; presse-agrumes ; chauffe-biberon ; friteuses ; moules à gaufre ; appareils à sandwichs ; plaques de cuisson pour crêpes ; fours ; machines de mise en conserve ou de déshydratation ; théières ; machines à fabriquer des boissons ; machines à découper ; couteaux électriques ; aiguiseurs pour couteaux ; ouvre-boites ; balances pour cuisine ; machines à souder ; machines à émincer ; râpes à fromage ; machines de préparation des pâtes ; cocottes-minutes ; cuiseurs de riz ; machines à raclette ; machines à pain ; machines à café ; lisseurs pour cheveux ; fers à friser ; équipements pour coiffeurs ; casques chauffants pour cheveux ; rasoirs ; rasoirs pour les femmes ; tondeuses à barbe ; tondeuses à cheveux ; matériel pour massage ; pèse-personne ; lampe à infrarouge ; équipement médical ; appareil de mesure de la pression sanguine ; thermomètres médicaux ; appareil de mesure du rythme cardiaque ; équipement pour mesurer la masse graisseuses ; équipement pour l'acuponcture et/ou la stimulation musculaire ; chaufferettes ; chauffe-lits ; équipement pour le bien être ; épilateurs ; pinces à épiler ; sacs pour aspirateurs ; nettoyeurs vapeur ; cuisines portatives ; boîtes réfrigérantes (glacières) ; cave à vin électrique ; papier photographique ; cadres photo ; encre pour imprimante ; encre (toner) pour photocopieurs ; instruments de musique ; bons d'achat pour télécharger de la musique, des sons, des images, de la vidéo et/ou des jeux ; cartes prépayées pour l'accès à des programmes télévisés et/ou des services de télécommunication ; accessoires automobiles, produits chimiques à usage industriel, scientifique, photographique, agricole, horticole et sylvicole, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques à usage médical, serrurerie et quincaillerie métalliques, appareils électriques à usage ménager, appareils et instruments électriques et électroniques, appareils pour recevoir, enregistrer, transmettre et reproduire des sons et/ou images et/ou données traitées électroniquement, matériels et logiciels informatiques, fichiers téléchargeables, équipements et instruments photographiques, cinématographiques et optiques, ainsi que supports de données électroniques vierges et préenregistrés, appareils et instruments médicaux, équipements électriques et non électriques, ainsi que récipients pour le ménage, la salle de bain et la cuisine, appareils pour chauffer et cuire, appareils d'éclairage, articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, produits de papeterie et produits imprimés, meubles, jouets, jeux informatiques et vidéo, articles de gymnastique et de sport, substances diététiques, aliments pour bébés, café, préparations à base de céréales, bières, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de gestion et d'administration en matière de publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale et travaux de bureau pour des entreprises couvrant de grands marchés de médias électroniques et de matériels électriques ; gestion administrative de contrats de tiers pour la fourniture à d'autres tiers de produits et de services, y compris la préparation et l'envoi des formulaires de contrats ; promotion des ventes de produits et de services pour les tiers ; tous les services susmentionnés fournis à des tiers par réseaux de données électroniques, notamment Internet (compris dans cette classe) ; publicité, notamment publicité par catalogue, à savoir services d'une société de vente par correspondance ; exploitation d'une agence d'import-export ; regroupement pour des tiers des produits susmentionnés (autre que leur transport) permettant à la clientèle de les voir et de les acheter commodément : appareils électroménagers, à savoir aspirateurs, machines à laver, lave-linge séchant, lave-vaisselle, repasseuses, robots de cuisine, mixeurs électriques, couteaux électriques, extracteurs de jus, hache-viande (machine), moulins à café (machines), essoreuses ; accessoires automobiles, à savoir bougies d'allumage, compresseurs (machines pour réfrigérateurs), filtres à air pour moteurs, filtres à huile pour moteurs ; équipements électriques pour shampooiner, à savoir shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir : récepteurs satellites analogiques ; récepteurs pour radiodiffusion vidéo numérique par satellite ; récepteurs pour radiodiffusion vidéo numérique terrestre ; récepteurs pour radiodiffusion vidéo numérique par câble ; récepteurs audio et/ou vidéo ; amplificateurs Haute-fidélité ; équipement stéréo ; accumulateurs ; batteries rechargeables ; lampes de poches ; dispositifs d'alimentation électrique ; télécommandes ; stations météos ; talkies-walkies ; balance électronique ; répartiteurs électriques ; explorateurs (scanneurs) photo ; cadres photos électroniques ; imprimantes photo ; matériel informatique ; écrans d'ordinateurs ; ordinateurs portables ; lecteurs de livre électronique ; manettes de jeu ; manche à balai pour ordinateurs ou jeux-vidéos ; disques durs ; circuits de mémoire pour ordinateur ; composants d'ordinateur personnel/individuel portable ; variateurs électriques ; calculatrices ; bases de données électroniques et traducteurs portables ; enregistreurs ; câbles d'alimentation ; rallonges pour câbles d'alimentation ; câbles vidéo, câbles audio et câbles pour antennes ; câbles et prises pour ordinateurs et autres équipement de bureau électrique ou électronique ; appareils pour enregistrer, transmettre et reproduire des sons et/ou images et/ou données traitées électroniquement, notamment téléviseurs, appareils de radio, magnétophones à cassettes et enregistreurs de bandes analogiques et numériques, lecteurs de disques analogiques et numériques, haut-parleurs, téléphones, systèmes de téléphonie, appareils GSM, téléphones portables, répondeurs téléphoniques, télécopieurs, amplificateurs, instruments d'alarme, appareils d'intercommunication, appareils de surveillance des bébés, antennes ; les appareils susmentionnés également destinés à un usage mobile et embarqués dans des véhicules automobiles ; microphones, casques d'écoute, câbles de raccordement, piles ou batteries ; systèmes de navigation par satellite, équipements et instruments photographiques, cinématographiques et optiques, notamment équipements photographiques, objectifs, télescopes, caméras vidéo, caméras cinématographiques, enregistreurs vidéo, imprimantes vidéo, projecteurs, exposimètres, matériel de flash, écrans, films (pellicules) impressionnés, montures de diapositive, trépieds, sacoches pour appareils photographiques ; calculatrices, équipement de traitement de données, ordinateurs, moniteurs, imprimantes, explorateurs (scanneurs), photocopieurs, vidéoprojecteurs informatiques, agendas électroniques, périphériques informatiques et leurs accessoires, à savoir claviers, souris, manettes de jeu, cartes enfichables ; supports de données pour stocker des informations, données, images et sons, notamment bandes audio et vidéo, disques durs, disques compacts, disques optiques compacts, DVD, cartes mémoire ; programmes informatiques ; supports de données préenregistrés, notamment bandes audio et vidéo, disques ; disques compacts, DVD ; fichiers de données contenant du son, de la musique, des images, de la vidéo et des jeux (téléchargeables), notamment en tant que téléchargements par Internet pour téléphones portables ; jeux sur téléviseur ; logiciels de jeux informatiques ; consoles de jeux vidéo électroniques à raccorder à des téléviseurs, écrans indépendants ou moniteurs ; récepteurs par satellite, y compris antennes satellites ; fers à repasser électriques, balances ; accessoires automobiles, à savoir câbles de démarrage, extincteurs, triangles de pré-signalisation, matériel de verrouillage électrique et électronique, indicateurs électriques de fonctions moteur, en particulier manomètres à huile, indicateurs de tension de batterie et indicateurs de température d'eau, régulateurs actifs électroniques de la vitesse, appareils électroniques de commande de l'état de marche du moteur lorsque les feux de circulation sont au rouge, batteries, chargeurs de batterie, systèmes électriques de verrouillage centralisé, interrupteurs, relais, fusibles, petits indicateurs de conditions extérieures, notamment altimètres, thermomètres extérieurs, appareils d'essai de moteur, systèmes électriques antivol ; équipements électriques pour le ménage et la cuisine, à savoir sèche-linge, sèche-cheveux, équipements de chauffage, appareils à bronzer, équipements de climatisation, humidificateurs, purificateurs d'air, équipements de désinfection, réservoirs à eau chaude, machines à café, ventilateurs (climatisation), chauffe-pieds, machines pour faire la glace, éviers, hottes aspirantes ; appareils de cuisson, notamment fours à gaz, fours électriques, plaques chauffantes, appareils de cuisson à micro-ondes ; grille-pain, réfrigérateurs, congélateurs, chauffe-eau, grils, friteuses électriques, cuiseurs d'œufs électriques, appareils à fondue électriques ; lampes électriques, lampes à gaz, ampoules d'éclairage ; accessoires automobiles, à savoir appareils d'éclairage pour automobiles, appareils de ventilation, réflecteurs de feux de route, feux antibrouillard, lampes de travail, lampes de lecture, lampes d'habitacle, torches électriques, lampes de rechange ; réflecteurs ; albums photo ; étiquettes papier adhésives ou non ; papier pour imprimantes et/ou photocopieurs ; fiches (papier) ; coupons/bons d'achat ; cartes prépayées ; albums, revues, livres, en particulier manuels et autres documents écrits accompagnant ordinateurs et programmes informatiques, machines à écrire, manuels d'entretien à l'usage des automobilistes, films décoratifs en matières plastiques pour vitres de voitures (étiquettes adhésives), bandes décoratives pour la papeterie ou le ménage (étiquettes adhésives), autocollants et bandes pour la papeterie ou le ménage pour automobiles (étiquettes adhésives) ; équipements et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), à savoir marmites, casseroles, tapettes à tapis ; équipements électriques de soins buccaux, à savoir brosses à dents ; friteuses (non électriques), appareils à fondue (non électriques) ; jeux et jouets ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage) ; supports de fixation pour télévision ; meubles pour télévision ; meubles pour matériel haute fidélité ; meubles pour ordinateurs ; étuis pour lecteurs audio et/ou vidéo ; sacs spéciaux pour porteurs contenant des informations, des images et/ou du son, sacoches pour ordinateur portable ; étuis et films protecteurs pour téléphone portable ; radios-réveil ; montres et horloges ; produits de nettoyage ménager ; chiffons et ensembles de nettoyage consistant en des produits et des chiffons d'entretien pour équipement informatique, périphériques pour équipement informatique et porteurs contenant des informations, des images et/ou du son ; couverts (fourchettes, cuillers, couteaux) ; robots ménagers ; woks ; convecteurs et plaques de cuisson ; déshumidificateurs d'air ; chronomètres ; machines à coudre ; fers à repasser ; planches à repasser ; machines à yaourt ; presse-agrumes ; chauffe-biberon ; friteuses ; moules à gaufre ; appareils à sandwichs ; plaques de cuisson pour crêpes ; fours ; machines de mise en conserve ou de déshydratation ; théières ; machines à fabriquer des boissons ; machines à découper ; couteaux électriques ; aiguiseurs pour couteaux ; ouvre-boites ; balances pour cuisine ; machines à souder ; machines à émincer ; râpes à fromage ; machines de préparation des pâtes ; cocottes-minutes ; cuiseurs de riz ; machines à raclette ; machines à pain ; machines à café ; lisseurs pour cheveux ; fers à friser ; équipements pour coiffeurs ; casques chauffants pour cheveux ; rasoirs ; rasoirs pour les femmes ; tondeuses à barbe ; tondeuses à cheveux ; matériel pour massage ; pèse-personne ; lampe à infrarouge ; équipement médical ; appareil de mesure de la pression sanguine ; thermomètres médicaux ; appareil de mesure du rythme cardiaque ; équipement pour mesurer la masse graisseuses ; équipement pour l'acuponcture et/ou la stimulation musculaire ; chaufferettes ; chauffe-lits ; équipement pour le bien être ; épilateurs ; pinces à épiler ; sacs pour aspirateurs ; nettoyeurs vapeur ; cuisines portatives ; boîtes réfrigérantes (glacières) ; cave à vin électrique ; papier photographique ; cadres photo ; encre pour imprimante ; encre (toner) pour photocopieurs ; instruments de musique ; bons d'achat pour télécharger de la musique, des sons, des images, de la vidéo et/ou des jeux ; cartes prépayées pour l'accès à des programmes télévisés et/ou des services de télécommunication ; passation de commandes et gestion de facturation, y compris dans le cadre du commerce électronique.

Réparations d'appareils électroménagers (compris dans cette classe), à savoir aspirateurs, machines à laver, lave-linge séchant, lave-vaisselle, repasseuses, robots de cuisine, mixeurs électriques, couteaux électriques, extracteurs de jus, hache-viande (machine), moulins à café (machines), essoreuses ; accessoires automobiles, à savoir bougies d'allumage, compresseurs (machines pour réfrigérateurs), filtres à air pour moteurs, filtres à huile pour moteurs ; équipements électriques pour shampooiner, à savoir shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir : récepteurs satellites analogiques ; récepteurs pour radiodiffusion vidéo numérique par satellite ; récepteurs pour radiodiffusion vidéo numérique terrestre ; récepteurs pour radiodiffusion vidéo numérique par câble ; récepteurs audio et/ou vidéo ; amplificateurs Haute-fidélité ; équipement stéréo ; accumulateurs ; batteries rechargeables ; lampes de poches ; dispositifs d'alimentation électrique ; télécommandes ; stations météos ; talkies-walkies ; balance électronique ; répartiteurs électriques ; explorateurs (scanneurs) photo ; cadres photos électroniques ; imprimantes photo ; matériel informatique ; écrans d'ordinateurs ; ordinateurs portables ; lecteurs de livre électronique ; manettes de jeu ; manche à balai pour ordinateurs ou jeux-vidéos ; disques durs ; circuits de mémoire pour ordinateur ; composants d'ordinateur personnel/individuel portable ; variateurs électriques ; calculatrices ; bases de données électroniques et traducteurs portables ; enregistreurs ; câbles d'alimentation ; rallonges pour câbles d'alimentation ; câbles vidéo, câbles audio et câbles pour antennes ; câbles et prises pour ordinateurs et autres équipement de bureau électrique ou électronique ; appareils pour enregistrer, transmettre et reproduire des sons et/ou images et/ou données traitées électroniquement, notamment téléviseurs, appareils de radio, magnétophones à cassettes et enregistreurs de bandes analogiques et numériques, lecteurs de disques analogiques et numériques, haut-parleurs, téléphones, systèmes de téléphonie, appareils GSM, téléphones portables, répondeurs téléphoniques, télécopieurs, amplificateurs, instruments d'alarme, appareils d'intercommunication, appareils de surveillance des bébés, antennes ; les appareils susmentionnés également destinés à un usage mobile et embarqués dans des véhicules automobiles ; microphones, casques d'écoute, câbles de raccordement, piles ou batteries ; systèmes de navigation par satellite, équipements et instruments photographiques, cinématographiques et optiques, notamment équipements photographiques, objectifs, télescopes, caméras vidéo, caméras cinématographiques, enregistreurs vidéo, imprimantes vidéo, projecteurs, exposimètres, matériel de flash, écrans, films (pellicules) impressionnés, montures de diapositive, trépieds, sacoches pour appareils photographiques ; calculatrices, équipement de traitement de données, ordinateurs, moniteurs, imprimantes, explorateurs (scanneurs), photocopieurs, vidéoprojecteurs informatiques, agendas électroniques, périphériques informatiques et leurs accessoires, à savoir claviers, souris, manettes de jeu, cartes enfichables ; supports de données pour stocker des informations, données, images et sons, notamment bandes audio et vidéo, disques durs, disques compacts, disques optiques compacts, DVD, cartes mémoire ; programmes informatiques ; fichiers de données contenant du son, de la musique, des images, de la vidéo et des jeux (téléchargeables) ; jeux sur téléviseur (compris dans cette classe) ; logiciels de jeux informatiques ; consoles de jeux vidéo électroniques à raccorder à des téléviseurs, écrans indépendants ou moniteurs ; récepteurs par satellite, y compris antennes satellites ; fers à repasser électriques, balances ; accessoires automobiles, à savoir câbles de démarrage, extincteurs, triangles de pré-signalisation, matériel de verrouillage électrique et électronique, indicateurs électriques de fonctions moteur, en particulier manomètres à huile, indicateurs de tension de batterie et indicateurs de température d'eau, régulateurs actifs électroniques de la vitesse, appareils électroniques de commande de l'état de marche du moteur lorsque les feux de circulation sont au rouge, batteries, chargeurs de batterie, systèmes électriques de verrouillage centralisé, interrupteurs, relais, fusibles, petits indicateurs de conditions extérieures, notamment altimètres, thermomètres extérieurs, appareils d'essai de moteur, systèmes électriques antivol ; équipements électriques pour le ménage et la cuisine, à savoir sèche-linge, sèche-cheveux, équipements de chauffage, appareils à bronzer, équipements de climatisation, humidificateurs, purificateurs d'air, équipements de désinfection, réservoirs à eau chaude, machines à café, ventilateurs (climatisation), chauffe-pieds, machines pour faire la glace, éviers, hottes aspirantes ; appareils de cuisson, notamment fours à gaz, fours électriques, plaques chauffantes, appareils de cuisson à micro-ondes ; grille-pain, réfrigérateurs, congélateurs, chauffe-eau, grils, friteuses électriques, cuiseurs d'œufs électriques, appareils à fondue électriques ; lampes électriques, lampes à gaz, ampoules d'éclairage ; accessoires automobiles, à savoir appareils d'éclairage pour automobiles, appareils de ventilation, réflecteurs de feux de route, feux antibrouillard, lampes de travail, lampes de lecture, lampes d'habitacle, torches électriques, lampes de rechange ; réflecteurs ; machines à écrire ; équipements et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), à savoir marmites, casseroles, tapettes à tapis ; équipements électriques de soins buccaux, à savoir brosses à dents ; friteuses (non électriques), appareils à fondue (non électriques) ; jeux et jouets ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage) ; supports de fixation pour télévision ; meubles pour télévision ; meubles pour matériel haute fidélité ; meubles pour ordinateurs ; étuis pour lecteurs audio et/ou vidéo ; sacs spéciaux pour porteurs contenant des informations, des images et/ou du son, sacoches pour ordinateur portable ; étuis et films protecteurs pour téléphone portable ; radios-réveil ; montres et horloges ; périphériques pour équipement informatique et porteurs contenant des informations, des images et/ou du son ; couverts (fourchettes, cuillers, couteaux) ; robots ménagers ; woks ; convecteurs et plaques de cuisson ; déshumidificateurs d'air ; chronomètres ; machines à coudre ; fers à repasser ; planches à repasser ; machines à yaourt ; presse-agrumes ; chauffe-biberon ; friteuses ; moules à gaufre ; appareils à sandwichs ; plaques de cuisson pour crêpes ; fours ; machines de mise en conserve ou de déshydratation ; théières ; machines à fabriquer des boissons ; machines à découper ; couteaux électriques ; aiguiseurs pour couteaux ; ouvre-boites ; balances pour cuisine ; machines à souder ; machines à émincer ; râpes à fromage ; machines de préparation des pâtes ; cocottes-minutes ; cuiseurs de riz ; machines à raclette ; machines à pain ; machines à café ; lisseurs pour cheveux ; fers à friser ; équipements pour coiffeurs ; casques chauffants pour cheveux ; rasoirs ; rasoirs pour les femmes ; tondeuses à barbe ; tondeuses à cheveux ; matériel pour massage ; pèse-personne ; lampe à infrarouge ; équipement médical ; appareil de mesure de la pression sanguine ; thermomètres médicaux ; appareil de mesure du rythme cardiaque ; équipement pour mesurer la masse graisseuses ; équipement pour l'acuponcture et/ou la stimulation musculaire ; chaufferettes ; chauffe-lits ; équipement pour le bien être ; épilateurs ; pinces à épiler ; nettoyeurs vapeur ; cuisines portatives ; boîtes réfrigérantes (glacières) ; cave à vin électrique ; cadres photo ; instruments de musique ; accessoires automobiles, serrurerie et quincaillerie métalliques, appareils électriques à usage ménager, appareils et instruments électriques et électroniques, appareils pour recevoir, enregistrer, transmettre et reproduire des sons et/ou images et/ou données traitées électroniquement, matériels et logiciels informatiques, fichiers téléchargeables, équipements et instruments photographiques, cinématographiques et optiques, ainsi que supports de données électroniques vierges et préenregistrés, appareils et instruments médicaux, équipements électriques et non électriques, ainsi que récipients pour le ménage, la salle de bain et la cuisine, appareils pour chauffer et cuire, appareils d'éclairage, articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, produits de papeterie, meubles, jouets, jeux informatiques et vidéo, articles de gymnastique et de sport, réparations effectuées dans le cadre de la responsabilité liée aux défauts matériels et aux garanties en tant que services à la clientèle pour les fabricants des produits mentionnés dans cette liste.

Télécommunications, notamment services de téléphonie mobile, services téléphoniques, services de télécopie, services radio bidirectionnels, services de radiomessagerie, services télex, services de transmission de télégrammes, messagerie électronique ; télédiffusion et radiodiffusion ; services de télécommunication par Internet, Intranet, Extranet ; fourniture d'accès à des bases de données et à Internet par voie de télécommunications ; prestations de services en ligne, à savoir fourniture d'accès à des données sur des réseaux informatiques, à savoir informations, textes, dessins et images de produits et services ; fourniture d'accès à des données sur Internet, à savoir informations et actualités sous forme de sons et images ; fourniture d'accès à Internet, y compris à des logiciels, notamment à des fichiers de données téléchargeables, à savoir enregistrements de vidéo, sons, images, musiques et jeux électroniques ; tous les fichiers de données susmentionnés, notamment en tant que téléchargements pour téléphones portables ; fourniture d'accès à des réseaux de données informant du stade de livraisons et de réparations de produits.

Développement de pellicules photographiques ; tirage de photographies.